Comment améliorer la rentabilité d’une entreprise grâce à une saine gestion SST - 18 juillet 2016

La rentabilité de votre entreprise passe aussi par la bonne gestion de votre dossier SST

Au Québec, chaque employeur doit payer une cotisation annuelle à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST), laquelle administre le régime de santé et de sécurité du travail. Ces sommes peuvent atteindre des centaines de milliers de dollars selon le risque associé au domaine d’activité de l’entreprise.

La santé et la sécurité du travail (SST) a donc un impact très important sur la santé financière de l’organisation. Afin d’économiser sur ses cotisations, et ainsi assurer sa rentabilité, celle-ci peut entreprendre une démarche pour améliorer la gestion de ses dossiers SST.

C’est exactement ce qu’offrent les mutuelles de prévention.

Qu’est-ce qu’une mutuelle de prévention?

Une mutuelle de prévention permet à une entreprise d’augmenter sa profitabilité en bénéficiant de l’expérience SST d’un regroupement d’employeurs. Elle permet à chacune des entreprises membres de réaliser des économies d’échelle, car c’est l’expérience globale du groupe qui est prise en considération lors du calcul de la cotisation annuelle, et non celle de l’entreprise elle-même.

L’entreprise qui devient membre d’une mutuelle doit prendre en charge la gestion globale de la SST. Cela inclut, entre autres, d’assurer la prévention des accidents dans le milieu de travail, la réadaptation et le retour à l’emploi des travailleurs blessés. Votre gestionnaire de mutuelle vous accompagnera dans cette démarche.

Il est à retenir que plus la gestion du dossier SST est saine et efficace, plus le nombre d’accidents de travail diminuent, et plus élevées seront les économies. De plus, l’expérience de la mutuelle, si celle-ci a un volume suffisant, permet aux entreprises adhérentes une grande stabilité des économies obtenues.
Lors de votre prise d’information auprès des divers gestionnaires de mutuelles, assurez-vous de connaître les économies réalisées antérieurement par la mutuelle qui vous est proposée, et non les économies prévues par celle-ci. Faites attention aux fausses promesses.

Quelles sont les conditions d’admission à une mutuelle de prévention?

Selon les exigences de la CNESST, seulement les employeurs assujettis au taux de l’unité ou au taux personnalisé peuvent adhérer à une mutuelle de prévention. Dans les faits, les mutuelles de prévention peuvent accueillir les petites, moyennes et grandes entreprises. Cependant, les très grandes organisations dont la masse salariale est plus élevée sont souvent assujetties au régime rétrospectif de la CNESST et sont donc inadmissibles aux mutuelles.

L’entreprise souhaitant adhérer à une mutuelle doit obligatoirement avoir des employés à sa charge et être un employeur en règle, ce qui signifie qu’elle respecte les obligations de la Loi sur les accidents de travail et les maladies professionnelles (LATMP) et de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST).

Groupe Conseil Novo SST, chef de file en gestion de mutuelles, permet à ses membres d’économiser en moyenne 50 % sur leurs cotisations à la CNESST. Contactez nous pour savoir comment nous pouvons vous aider.


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