Accident du travail : quoi faire? – 25 juin 2020

Un accident du travail se produit, quoi faire? En santé et sécurité du travail (SST), quelles sont les étapes à suivre, dans quel ordre doit-on faire les choses?

Un accident peut survenir à tout moment sur les lieux du travail. Si un ou plusieurs de vos employés en sont victimes pendant l’exécution de leurs tâches, à titre d’employeur, vous avez des responsabilités.

Les étapes à suivre

1. Les premiers soins

La première chose à faire lorsqu’un accident du travail se produit est de prodiguer les premiers soins à la personne blessée et aviser le supérieur du travailleur et les ressources humaines. Si requis, il faut aussi coordonner le transport du travailleur vers un établissement de santé de la région.

2. La déclaration de l’événement et le suivi médical

Si la condition du travailleur le permet, la seconde chose à faire est de consigner sa version des faits ayant conduit à l’accident du travail. Pour ce faire, il suffit de remplir le formulaire Déclaration d’un événement accidentel. Si le travailleur doit quitter rapidement en raison d’une blessure grave, cette étape peut être reportée, mais elle doit tout de même être faite le plus tôt possible.

Si une visite médicale est nécessaire à la suite d’un accident et, encore une fois, si la condition du travailleur le permet, le supérieur doit rencontrer le travailleur pour lui expliquer les étapes suivantes :

A). Donner le formulaire Assignation temporaire d’un travail que le travailleur doit remettre à son médecin pour le remplir.

  • Si le médecin approuve l’assignation proposée, le travailleur pourra reprendre le travail et effectuer les tâches en question.
  • Si l’assignation est refusée, le travailleur sera en arrêt jusqu’à sa prochaine visite médicale.

B). Demander au travailleur de vous remettre, dans les meilleurs délais, tout document rempli par le médecin consulté.

C). Transmettre les documents suivants à la personne responsable des réclamations dans votre entreprise ou à votre conseiller en gestion des réclamations de Novo :

  • Le formulaire Déclaration d’un événement accidentel en inscrivant le numéro d’assurance sociale (NAS) du travail sur la feuille de transmission;
  • Le formulaire Assignation temporaire d’un travail que le médecin a rempli;
  • L’Attestation médicale ou le Rapport médical;
  • Tout autre document provenant de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) ou du travailleur concernant l’accident du travail.

3. L’enquête et analyse de l’événement accidentel

À partir de la déclaration fournie par le travailleur, le comité de santé et de sécurité (CSS) et le supérieur du travailleur accidenté analysent les faits survenus pour bien comprendre ce qui s’est passé. Ils enquêtent sur le fait accidentel en vue d’éliminer les risques présents et éviter d’autres cas similaires.

Sachez que Novo offre aux entreprises des formations sur l’enquête et analyse d’événement accidentel. Rendez-vous sur la page Atelier pratique : Enquête et analyse d’événement accidentel pour tous les détails.

Si un accident grave survenait, la CNESST doit en être informée dans les 24 heures suivant tout événement qui entraînerait :

Bien entendu, s’il y a un ou des blessés graves à la suite d’un accident ou si une ou des personnes sont décédées, sécuriser les lieux se révèle primordial. Les autorités réglementaires prendront possession des lieux et une enquête en bonne et due forme s’activera pour faire toute la lumière.

Les travailleurs qui ont subi une lésion professionnelle peuvent recevoir, de la part de la CNESST, plusieurs services :

Le travailleur doit être informé qu’il doit garder tous ses reçus originaux et les pièces justificatives demandées. Par exemple, il pourrait avoir droit aux remboursements de certaines factures.

Employeurs, consultez cette brochure de la CNESST pour en savoir davantage en cas d’accidents ou de maladies du travail.

Source :

Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST), Procédures et suivis [En ligne], [https://www.csst.qc.ca/employeurs/accidents-maladies-lesions/procedures-suivis/Pages/procedures-suivis.aspx] (Consulté le 12 mars 2020).


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